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07/07/2016

BREXIT : QUE SE PASSE T'IL POUR LES CLIENTS FRANÇAIS DE BANQUES BRITANNIQUES EN FRANCE ?

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Si la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne devient effective, les banques anglaises pourraient perdre leur accès aux marchés financiers européens. Pour l'instant, l'incertitude perdure.

Le président de la Fédération Bancaire Française, et directeur général de la Société générale, Frédéric Oudéa, a lancé l'avertissement vendredi dernier: le Brexit «change la donne dès aujourd'hui». En choisissant de sortir de l'Union européenne, le Royaume-Uni risque en effet de perdre le fameux «passeport européen» pour l'accès aux marchés financiers. Mise en place en 1993, cette directive européenne permet à une institution financière, basée à Londres, d'opérer dans n'importe quel pays de l'Union, grâce à la liberté de prestation de services.

»» Lire aussi: Brexit: les banques, principales victimes du choc boursier

«Grâce à ce dispositif, les banques ont la possibilité d'établir des succursales [NDLR: Dans ce cas, la banque ne bénéficie pas de la personnalité juridique, mais elle dispose d'une certaine autonomie de gestion, tout en restant rattachée à la maison-mère] dans n'importe quel pays de l'Union européenne et d'exercer en libre prestation de service depuis un point unique dans l'Union européenne», détaille Marie-Anne Barbat-Layani, directrice générale de la Fédération Bancaire Française, au Figaro. «Si l'article 50 du Traité de Lisbonne est activé, la question du maintien du passeport bancaire européen sera soulevée immédiatement car il ne peut pas fonctionner pour un non-membre de l'Union européenne. Dans tous les cas, des négociations entre le Royaume-Uni et les pays de l'UE vont s'engager pendant deux ans au moins».

Dès lors, faut-il s'inquiéter si l'on est client d'une banque en France, mais domiciliée à Londres? En vérité, tout dépend du statut sous lequel opère l'entreprise. S'il s'agit d'une filiale française d'un groupe bancaire britannique, comme HSBC France, il ne devrait pas y avoir de souci, puisque la banque, en étant domiciliée en France, est française.

»» Lire aussi: Travail, visa, santé: les conséquences pratiques du Brexit

«Aucune conséquence à court terme»

En revanche, pour les clients d'une succursale, il semble nécessaire que la banque clarifie la situation. De fait, si elles perdent leur accès aux marchés financiers européens, les succursales de banques britanniques, comme Barclays Bank PLC (dont la banque de détail est actuellement en vente) ou Royal Bank of Scotland à Paris, ne pourront plus opérer en France, ou dans n'importe quel autre pays de l'Union européenne. En 2014, l'Hexagone comptait 71 succursales bancaires ayant leur siège au Royaume-Uni, selon les derniers chiffres de la Banque de France.

»» Lire aussi: Et si le Royaume-Uni ne quittait jamais l'Union européenne?

 

Pour Georges Bory, co-fondateur de Quartet FS, les clients «doivent se renseigner auprès de leur établissement bancaire, pour voir si elle désire, à terme, installer une activité en France».

«Si le groupe bancaire choisit de rester domicilié au Royaume-Uni, les clients français seront sans doute contraints de se déplacer pour effectuer une opération», affirme Georges Bory, co-fondateur de Quartet FS, entreprise spécialisée dans la prise de décision analytique et la gestion de risques, au Figaro. «Le client doit rester vigilant, et prendre connaissance de la stratégie de son établissement bancaire».

«Aujourd'hui aucune conséquence n'est à prévoir à court terme pour les clients dans leurs relations avec leur banque», tempère Marie-Anne Barbat-Layani. Une opinion avec laquelle s'accorde le cofondateur de Quartet FS. «Tout dépend de la tournure que prennent les négociations», complète Georges Bory. A l'heure actuelle, aucune date n'a été définie pour initier les pourparlers qui devraient durer deux ans.

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(source LeFigaro.fr / Pauline Chateau )

05/07/2016

SCI OU INDIVISION, LE CONSEIL DU NOTAIRE POUR BIEN CHOISIR

 

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Le Figaro Immobilier, en partenariat avec les notaires de France, répond aux questions que vous vous posez. Cette semaine, Me Hervé Drouault rappelle que malgré ses vertus, la SCI doit être utilisée avec discernement.

Supposée soulager tous les maux liés à la détention en commun d’un bien immobilier, la Société civile immobilière (SCI) n’en doit pas moins être utilisée avec prudence. Cette structure présente des contraintes tant lors de sa constitution que pendant son activité et enfin lors de sa dissolution, compensée par de nombreux avantages dont bénéficient ses associés notamment lors de la transmission de leurs parts.

C’est lors de la rédaction des statuts de la SCI (obligatoirement établis sous forme authentique en cas d’apports immobiliers) que doivent être respectées certaines règles relatives à la capacité des associés. Il faut être capable, au sens juridique du terme, pour créer une SCI, et son immatriculation au registre du commerce et des sociétés lui donnera la personnalité morale.

Si la SCI recourt au crédit, ce que ne manqueront pas de solliciter ses associés pour profiter pleinement d’une taxation atténuée en cas de donation des parts, la banque veillera au respect des formalités de constitution liées à la présence d’associés mineurs.

Stabilité de la SCI et précarité de l’indivision

On peut opposer à la stabilité de la SCI pouvant être créée pour une durée de 99 ans, la précarité de la détention d’un bien immobilier en indivision conventionnelle qui peut être dénouée à tout moment dans certaines conditions sauf pendant les 5 ans de la convention l’ayant créée. La durée de la SCI peut être réduite par des clauses adaptées, par exemple si le décès du survivant des associés fondateurs, ne justifiait plus son maintien.

Les modes de gestion des biens seront différents selon qu’ils sont demeurés en indivision ou apportés à une SCI. Dans l’indivision légale, la majorité des deux tiers devra être respectée pour la régularisation des actes de gestion (article 815-3 du CC), tandis que le gérant de la SCI agira seul pour tous les actes conformes à l’objet social, mais les statuts peuvent organiser des pouvoirs différents en faveur des gérants statutaires par opposition à ceux nommés ultérieurement.

Sans que la SCI puisse avoir une activité d’achat et de vente d’immeuble, ce qui dénaturerait son objet essentiellement civil, elle pourrait être amenée à aliéner l’immeuble acquis et géré par elle afin d’y substituer un bien plus adapté au besoin de ses associés.

Souplesse de l’indivision contre formalisme de la SCI

Si cette vente nécessite l’accord unanime des indivisaires, auquel il pourrait être substitué en cas de refus non motivé de l’un d’eux, l’autorisation du tribunal, le gérant de la SCI spécialement autorisé par les statuts pourra exceptionnellement revendre l’immeuble social dès lors que l’opération est conforme à son objet. Mais là encore si l’aliénation met fin à l’activité de la SCI, l’unanimité des associés sera exigée.

À la souplesse de la gestion d’un bien immobilier indivis, on opposera le formalisme lié à la détention d’un bien immobilier par une SCI. En effet, l’administration fiscale serait tentée d’opposer aux associés la fictivité de la SCI si aucune comptabilité n’était régulièrement tenue et si aucune assemblée générale annuelle n’approuvait les comptes, et de plus à défaut de dépôt de la déclaration fiscale annuelle 2072.

On observe aussi qu’un ou plusieurs associés peuvent souhaiter bénéficier de la jouissance gratuite de l’immeuble social. Cet avantage est admis si tous les associés en bénéficient. Dans l’hypothèse contraire, le ou les bénéficiaires pourraient être contraints de supporter un loyer.

Face à ces contraintes, la transmission des parts organisée peut être optimisée. Tout d’abord les associés donateurs de parts, peuvent conserver l’usufruit viager ou temporaire de celles-ci. Outre l’avantage lié à l’absence de taxation de cet usufruit réservé sauf en cas de renonciation anticipée, évalué en considération de l’âge des usufruitiers au moment de la donation, ce sera l’occasion de conférer aux donateurs, souvent nommés co-gérants, pour une durée illimitée, les pouvoirs les plus étendus pour gérer seuls la SCI, ne laissant à leurs enfants nus-propriétaires que des pouvoirs restreints relatifs au changement de forme de la société ou à sa dissolution.

Transmission et avantage fiscal

Les donataires nus-propriétaires devront être convoqués à toutes assemblées générales et si leurs pouvoirs sont restreints, ils n’auront qu’une voix consultative. Notons que le régime de l’indivision nécessite l’unanimité pour établir un acte de disposition que la propriété de l’immeuble soit démembrée ou non. Bien souvent la SCI s’endette lors de l’acquisition d’un bien immobilier réduisant la valeur temporaire de l’actif détenu.

Cette minoration de la valeur des parts durant l’amortissement de l’emprunt, peut-être l’occasion de transmettre des parts à des descendants, la valeur fiscale de celles-ci correspondant à l’actif net de la SCI (valeur de l’immeuble moins emprunt) entraînant une taxation sur l’actif net. Cette opération simple doit être précédée de l’accord de la banque, ayant octroyé le prêt.

En cas de non-respect de ce formalisme, le créancier pourrait exiger le remboursement anticipé du prêt. À ce financement est de temps à autre substitué un apport en compte courant par l’un des associés. Il est alors recommandé de transmettre partie ou totalité de celui-ci aux donataires concomitamment à la donation.

Là encore, les statuts pourront contenir des clauses restrictives en cas de transmission à titre gratuit, en raison du caractère intuitu personae de la SCI eu égard à sa vocation essentiellement familiale, caractéristique que ses associés fondateurs souhaitent bien souvent préserver.

L’avantage fiscal procuré par l’apport d’un bien immobilier à une SCI en vue de sa transmission doit être privilégié par rapport à une détention en indivision. Mais ne réaliser cette opération que dans le but d’éluder le paiement de droits en effectuant dans des délais trop proches tant l’acquisition de l’immeuble que l’apport et la donation de parts, pourrait tomber sous le coup de l’abus de droit fiscal.

 

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(Source Le Figaro Immobilier )

03/07/2016

OLIVIA DE HAVILLAND : 100 ANS AU 1erJUILLET 2016

 

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ANNIVERSAIRE - Son étoile brille sur le Walk of Fame d'Hollywood, mais c'est à Paris qu'elle vit depuis 1953. Doyenne des stars de l'âge d'or du cinéma américain, Olivia de Havilland a fêté ses cent ans le 1er Juillet. Portrait d'une légende.

Son nom sonne comme celui d'une princesse de conte de fées. Le charme puissant d'Autant en emporte le vent continue vaillamment d'opérer. Les cent ans qu'elle vient d'atteindre exercent une fascination universelle. Doyenne des trois dernières légendes vivantes d'Hollywood (les deux autres sont Kirk Douglas, son benjamin de l'année 1916, et Zsa Zsa Gabor, classe 1917), Olivia de Havilland place décidément la barre très haut. À l'image de sa carrière, jonchée d'oscars (deux statuettes, trois autres nominations), de producteurs flamboyants (David O. Selznick), de réalisateurs inspirés (Michael Curtiz, Anatole Litvak) et de stars incontrôlables (Errol Flynn).

La rareté du cas Havilland commence au berceau. Née à Tokyo d'un père avocat, Walter de Havilland, descendant d'une antique famille britannique de Guernesey, et d'une mère actrice de théâtre (qui fera une petite carrière au cinéma dans les années 1940), elle est aussi la cousine germaine de Sir Geoffrey de Havilland, pionnier de l'aviation. Un pedigree de lady et un héritage so british peu communs au cinéma, qui, doublés d'une beauté résolument classique, l'installeront pour longtemps dans le rôle de l'ingénue chic et lisse.

Un pedigree de lady et un héritage so british peu communs au cinéma, qui, doublés d'une beauté résolument classique, l'installeront pour longtemps dans le rôle de l'ingénue chic et lisse.

En 1919, ses parents se séparent, mais sa mère a la bonne idée de s'installer avec elle à Saratoga, près de San Francisco: 600 kilomètres au sud, un certain quartier de Los Angeles commence à faire parler de lui comme la Mecque du cinéma. En 1934, Olivia a dix-huit ans et se prépare sagement à devenir professeur d'anglais, lorsqu'elle est remarquée par le réalisateur Max Reinhardt dans Le Songe d'une nuit d'été, qu'elle joue dans une troupe amateur. Aussitôt, Reinhardt l'engage pour l'adaptation filmée qu'il doit tourner et elle signe finalement un contrat de cinq ans avec la Warner.

Le succès est modeste mais les portes grandes ouvertes. Elles ne se refermeront plus. L'année suivante, elle apparaît dans Capitaine Blood (1935) aux côtés d'un Australien inconnu, Errol Flynn. Ce film de pirates bondissant enthousiasme la critique et le public. Le couple le plus célèbre de l'écran (lui, fringant et séducteur; elle, suave et romantique) va faire les beaux jours du cinéma d'aventures. Suivront, avec Flynn, La Charge de la brigade légère (1937), Les Aventures de Robin des bois (1938), Les Conquérants (1939) ou La Piste de Santa Fe (1940, où le troisième larron est joué par un certain Ronald Reagan). Une flopée de grands crus signés Michael Curtiz, où Mademoiselle de Havilland joue les utilités décoratives jusqu'à plus soif.

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Vient 1939 et Autant en emporte le vent (photo ), que mijote le déjà tout-puissant David O. Selznick. C'est elle qui réclame à Jack Warner d'être «prêtée» à Selznick le temps du film, pour le plus fameux second rôle de l'histoire du cinéma: celui de Melanie Hamilton, aussi angélique que Scarlett O'Hara-Vivien Leigh est tête à claques. Un personnage sur mesure, qui vaut à Olivia de Havilland sa première nomination aux oscars, mais la confine un peu plus dans des rôles de dame d'œuvres en costumes. On devrait toujours se méfier de l'eau qui dort. Jack Warner en fait les frais lorsque Melanie-Olivia l'attaque en justice en 1943 pour obtenir des aménagements à son contrat exorbitant, et obtient gain de cause. L'arrêt fait toujours jurisprudence dans le Code du travail californien sous le nom de De Havilland Law. La (décidément fausse) ingénue a réussi là où l'impériale Bette Davis avait échoué dans les années 1930…

Les oscars (deux statuettes, trois autres nominations) seront sa couronne et sa croix.

Les oscars seront sa couronne et sa croix. En 1942, elle est nommée à l'oscar de la meilleure actrice pour Par la porte d'or de Mitchell Leisen, tandis que sa sœur Joan Fontaine (qui lui a emboîté le pas dans la carrière, sous le nom du second mari de sa mère) est distinguée pour Soupçons d'Alfred Hitchcock. L'oscar va à la blonde Joan. Compliments de l'aînée, rejet de la cadette: l'histoire n'est pas claire. L'inimitié déjà latente entre les deux sœurs devient en tout cas définitive et sera surexploitée par la presse hollywoodienne pendant soixante-dix ans. Le match s'est terminé en 2013, avec la mort de Joan Fontaine. Le dernier contact entre les deux sœurs remontait à la mort de leur mère, en 1975.

Ses oscars à elle arrivent avec de nouveaux genres de rôles. Plus puissants, plus complexes. Dans À chacun son destin (Leisen, 1946), elle incarne, à trente ans, une mère quadragénaire à la recherche de son fils pendant la Seconde Guerre mondiale. Le film est du genre mélo, mais son jeu tout en nuances lui vaut sa première statuette de la meilleure actrice. Beaucoup plus audacieux, La Fosse aux serpents (Anatole Litvak, 1948) en fait une poignante schizophrène en proie à des crises de démence. Exit la douce princesse: son personnage de Virginia y mord jusqu'au sang les doigts de son médecin… Re-nomination.

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Vient L'Héritière (William Wyler, 1949), un de ses plus beaux rôles, qui la voit, face à Montgomery Clift, incarner une jeune femme timide qui se venge de l'homme qui l'a épousée pour son argent. Seconde statuette. (photo)

Les années 1950 sont plus anonymes pour Olivia de Havilland. Car plus loin d'Hollywood: fraîchement divorcée du romancier américain Marcus Goodrich, dont elle a eu un fils, Benjamin (1949-1991), elle épouse en 1955 Pierre Galante, secrétaire général de Paris-Match et entremetteur malgré lui, la même année, de Rainier de Monaco et Grace Kelly. Ils auront une fille, la journaliste Gisèle Galante. Un Golden Globe vient quand même la récompenser pour Ma cousine Rachel (1952, Henry Koster, avec Richard Burton). En 1964, elle forme encore un formidable duo avec son amie Bette Davis pour Chut… chut, chère Charlotte, de Robert Aldrich. Puis des rôles en pointillé, pour la télévision surtout, jusqu'en 1988.

Pour elle, la facilité aurait consisté à sortir de son registre de fille parfaite en se muant en vamp. Elle choisit de le transformer de l'intérieur.

Il y a peu encore, on pouvait facilement apercevoir Olivia de Havilland, chevelure immaculée et tirée à quatre épingles, dans les salons de thé de la capitale. À cent ans, cette Parisienne née britannique et naturalisée américaine en 1941 a limité ses sorties, mais est restée bon pied bon œil. Elle a seulement cessé de répondre aux centaines de demandes d'autographes qui s'entassent encore, en provenance du monde entier, dans la boîte aux lettres de son élégante maison, nichée dans le XVIe arrondissement. En 2003, son apparition à la cérémonie des oscars, aux accents lyriques du fameux thème d'Autant en emporte le vent, avait déclenché une standing ovation d'anthologie devant toute la profession, renouvelée en 2011 à la Nuit des Césars.

Privilège de l'âge et des survivants? À d'autres. Car, en cinquante ans de carrière et quarante-neuf films, Olivia de Havilland n'a pas seulement traversé le siècle et fini par l'atteindre. Pour elle, la facilité aurait consisté à sortir de son registre de fille parfaite en se muant en vamp. Elle choisit de le transformer de l'intérieur, en exploitant toutes les ressources de son visage inquiet. En laissant poindre une complexité ardente, derrière le rideau des apparences tranquilles. L'eau qui dort, toujours.

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A propos de Olivia de Havilland

Actrice américaine.

Née à Tokyo, Japon le 1 juillet 1916.

 

( source LeFigaro.fr / Geoffroy Caillet)